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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAP FRANCE
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BELLEVRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVRET
TAP FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3810425
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
BELLEVRET de TAP FRANCE

Présentation de la marque BELLEVRET

Déposée le 1 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEVRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAP FRANCE domicilié(e) ZA Sainte Apolline 91, avenue Sainte Apolline - 78370 - PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 494 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY Yves domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque BELLEVRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVRET est expirée depuis le 1 mars 2021.

TAP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SimplyFix


TAP FRANCE, SARL - ZA Sainte Apolline 91, avenue Sainte Apolline - 78370 - PLAISIR - France - SIREN 439494097


DEBAY Yves - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Constructions métalliques. Bennes métalliques et conteneurs métalliques de récupération de déchets, de métaux, d'emballages, de boues. Caisses de compaction métalliques. Plateaux métalliques. Cloisons métalliques. Matériaux de construction métalliques. Bahuts et coffres métalliques. Panneaux pour la construction métallique. Armatures, poures, poutrelles pour la contruction métallique ;

Bennes métalliques amovibles. Bennes de camions. Attelages de remorques pour véhicules, remorques, wagons. ;

Personnalisation par voie de décoration et d'identification, de bennes métalliques, de bennes amovibles de camions, de bennes de camions (travaux de peinture).